Les Mentions Légales, CGU et respect des règles sur VEGS3
Conditions générales d'utilisation du site et de son contenu
Le site et son contenu font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d’auteurs) et de la propriété industrielle (marques, dessins et modèles). L’utilisation du site est limitée à la consultation, l’édition et/ou l’impression de tout ou partie du site pour un usage strictement individuel ou privé. Toute reproduction et diffusion d’éléments du site à des fins commerciales, ainsi que toute modification, réutilisation ou incorporation de ces éléments à d’autres œuvres est interdite, sauf autorisation expresse et écrite de: VEGS3
VEGS3 se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de ce site et décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant aux pages de ce site de même qu’en cas de toute interruption ou indisponibilité. L’ensemble des informations commerciales relatives aux services présentées sur ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Certaines de nos pages Web peuvent contenir des liens vers des sites Web extérieurs. Nous ne pouvons être tenus pour responsables de la politique de protection des données personnelles, du contenu, ou des pratiques de ces sites Web, ni de leurs propriétaires ou administrateurs.
Le non respect de ces règles peut entraîner la responsabilité civile et pénale du contrevenant.